Compte rendu de séance du 15/02/2010
19/02/2010
ORDRE DU JOUR
- Approbation du compte rendu de la séance du 23.11.2009. - Augmentation des tarifs communaux. - Augmentation des taxes d’assainissement et droit de branchement. - Augmentation des tarifs de location de la salle polyvalente intercommunale (SPI). - Augmentation de l’indemnité de gardiennage de la SPI. - Choix du recouvrement de la contribution de la commune au syndicat du Pays du Gier. - Nouveaux contrats à signer avec « réseau des communes » pour le maintien du site Internet. - Renouvellement de la convention avec la SPA. - Présentation du rapport annuel sur la collecte des ordures ménagères de St-Etienne Métropole.- Convention avec le club loisirs amitiés pour le stationnement du véhicule du club. - Convention d’adhésion à l’offre de service de « Dématérialisation des marchés publics » conseil Général de a Loire. - Révision générale du POS – transformation en PLU. - Questions diverses.